Conditions générales d'utilisation du site Internet
Bienvenue sur le site Internet d’Ametys,
Ce site est détenu et édité par Ametys
L'utilisation de ce Site est soumise aux Conditions Générales d'utilisation énoncées ci-dessous.
Ametys se réserve le droit d'enrichir, modifier et corriger périodiquement ces conditions.
Les conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le site. En conséquence les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites Conditions.
1.Coordonnées
Pour toute information, question ou conseil :
Courrier
Ametys – Marina Casablanca – Tour Ivoire 1 – Bld Sidi Mohamed Ben Abdellah – Casablanca
E-mail :
info@Ametys.ma
Téléphone :
+212 5 22 42 98 00
Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h30
2.Informations contenues sur le site
Les informations fournies sur le site Ametys le sont à titre informatif. Ametys ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.
Ametys met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d'interruption de connexion.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
3.Données personnelles
La société Ametys tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi n°09-08 (Dahir n° 1-09-15) relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.
Les informations recueillies sur le site font l’objet d’un traitement destiné à la fourniture de services de la société Ametys, ainsi que de postuler à des annonces d’emploi pour les candidats.
Conformément à la loi, vous bénéficier d’un droit à l’accès, à l’opposition et à la rectification ainsi qu’à la suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Ametys – Marina Casablanca – Bld, Sidi Mohamed Ben Abdellah – Tour Ivoire 1 – Casablanca, ou mail courriel à info@Ametys.ma.
4.Propriété intellectuelle et droits voisins
Le site d’Ametys et l'ensemble des éléments qui le constituent (notamment les dessins, modèles, photos, illustrations, images, bandes sonores, chartes graphiques, textes, logos, marques…) sont la propriété exclusive d’Ametys.
En conséquence, il vous est interdit d'utiliser, de représenter ou de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site Ametys.ma, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.
Les logos liés à Ametys affichés sur le site Ametys.ma, ainsi que le nom de domaine " Ametys.ma " sont et demeureront la propriété exclusive d’Ametys.
Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces éléments sans accord expresse et préalable d’Ametys, pour quelque motif que ce soit, est interdite.
Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site Ametys.ma pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de droit d'auteur et de droits exclusifs qui y figurent.
Ametys décline toute responsabilité en cas d'utilisation ou d'exploitation illégale des éléments (notamment dessins, photos, modèles, illustrations, images, bandes sonores, chartes graphiques, textes, logos, marques et autres signes distinctifs) contenus sur le site.
5.Droits d'auteur
Tous les éléments publiés sur le site sont soumis à la mention suivante :
- « Droit d'auteur 2022 Ametys. Tous droits réservés. »
- « Copyright Ametys © 2022 Réalisé par Ametys »
6.Cookies
La navigation sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Vous reconnaissez avoir été informé que l’Éditeur peut avoir recours à des cookies, et l’y autorisez. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de désactiver les cookies en passant par les options de réglage. Toutefois, vous êtes informé que certains services sont susceptibles de ne plus fonctionner correctement.
7.Droit applicable et attribution de compétence pour la résolution des litiges
Les présentes conditions seront régies par et interprétées conformément au droit marocain et soumises aux Tribunaux compétents.
La renonciation par Ametys à faire valoir une violation d'une des dispositions des conditions ne sera pas interprétée comme une renonciation à faire valoir une violation d'une autre disposition.